26 octobre 2014

Influence de la qualité de l’eau sur la durée de vie des chauffe-eau

L’eau est un élément qui nous semble si commune qu’on oublie souvent que des actions naturelles ou humaines peuvent en modifier sa composition, la rendant soit impropre à la consommation, ou agressive pour nos appareils électroménagers comme nos chauffe-eau.


En France, la qualité de l’eau est assez différente d’une région à une autre. D'une manière générale, l’eau a une minéralisation liée à la nature des sols qu’elle traverse durant son long parcours. C’est la raison pour laquelle elle est moins polluée « naturellement » dans les zones urbaines, où elle passe par des vastes réseaux d’assainissement et de filtrage avant d’être distribuée à tous les foyers, que des communes rurales de moins de 500 habitants où les équipements de filtrage et de distribution sont moins surveillés. Mais ce n’est pas d'une vérité absolue et il convient de connaitre la qualité de son eau pour sa commune.

Alors comment bien choisir son chauffe-eau électrique ou ballon d'eau chaude en fonction de la qualité de son eau et notamment sa dureté.

20 octobre 2014

DAAF : comment choisir et où installer correctement un Détecteur Avertisseur Autonome de Fumée

Quelle marque ou modèle de DAAF choisir ? Combien de détecteurs de fumée ai-je besoin pour mon logement ? Quel est le prix des détecteurs de fumée ? Où installer le détecteur ? A compter du 8 mars 2015, tous les logements devront être équipés d’au moins un DAAF normalisé, c’est-à-dire conforme à la norme NF EN 14604 et muni du marquage CE.


Cette mesure s’applique à toutes les habitations, individuelles ou collectives, neuves ou anciennes. D'une manière générale, c’est le propriétaire qui a la charge d'installer le DAAF, et le propriétaire ou l’occupant du logement qui a la charge de l’entretenir et de le renouveler. Dans certains cas particuliers (logement saisonnier, logement de fonction, location meublée, logement foyer), cette charge incombe au propriétaire (voir réglementation : loi Morange n° 2010-238 du 9 mars 2010, décret du 10 janvier 2011, arrêté du 05 février 2013, et enfin loi Alur du 14 mars 2014).

Découvrez notre guide complet sur le DAAF.


18 octobre 2014

CITE : Crédit d’Impôt pour la Transition Energétique (ex CIDD)

Le CIDD fait peau neuve et s’appelle dorénavant CITE ! Le Crédit d'Impôt pour la Transition Energétique - ex CIDD (Crédit d’Impôt Développement Durable) - a été adopté jeudi 16 octobre 2014 par l'Assemblée Nationale dans le cadre du projet de budget 2015 et de la loi de transition énergétique annoncée par Ségolène Royal.


« Pour mieux accompagner les ménages dans les travaux de rénovation énergétique de leur logement, dès le 1er septembre 2014, le taux du crédit d'impôt est porté à 30% pour toutes les dépenses éligibles et cela, dès la première dépense réalisée ».



En vigueur depuis 2005, le Crédit d'Impôt Développement Durable (CIDD) a évolué progressivement à travers les différentes lois de finances. Le CITE est ainsi une version réformée et renforcée de l'actuel CIDD, qui va profiter aux personnes désirant engager des travaux de rénovation énergétique, en portant à 30% l'allègement fiscal pour des travaux de rénovation énergétique (isolation, acquisition d’équipements permettant de faire des économies d’énergie - chaudière à condensation, appareils de régulation de chauffage -, remplacement des vitrages, …) engagés entre le 1er septembre 2014 et le 31 décembre 2015, et ce sans condition de ressources. C’est l'article 3 du projet de loi de finances pour 2015 (PLF 2015) qui réforme le « crédit d'impôt développement durable » (CIDD) et le renomme « crédit d'impôt pour la transition énergétique » (CITE).

Les modifications portent sur l'article 200 quater du Code général des impôts :

  • Article 3-1-B-2 du projet de loi de finances : le crédit d'impôt, aujourd'hui de 15% ou 25%, est porté à 30%.
  • Article 3-1-B-3 du projet de loi de finances : l'article du Code général des impôts (Alinéa 5 bis de l’article 200 quater du CGI) portant sur la condition de réalisation de dépenses dans le cadre d’un « bouquet de travaux » pour bénéficier du crédit d’impôt sera abrogé.
  • Article 3-1-B-4 du projet de loi de finances : une mesure transitoire sera mise en place pour les contribuables qui ont réalisé une dépense entre le 1er janvier et le 31 août 2014 et qui réaliseront un « bouquet de travaux » avant le 31 décembre 2015 afin d'obtenir le taux de crédit d'impôt dans ces précédentes conditions d'utilisation (25%).
  • Article 3 - alinéa II du projet de loi de finances : les modifications du crédit d'impôt « s'appliquent aux dépenses payées à compter du 1er septembre 2014 ».
  • Article 3-1-B-1-c du projet de loi de finances : l'application du crédit d'impôt s'étendra à de nouveaux équipements (compteurs individuels pour le chauffage et l’eau chaude sanitaire dans les copropriétés et bornes de recharges des véhicules électriques).

Ainsi en résumé, à compter du 1er septembre 2014, les conditions d'éligibilité ont été simplifiées :
  • le taux du crédit d'impôt est désormais unique et porté à 30% sans condition de ressources et quelques soient les modalités de réalisation des travaux. En d'autres termes, il n'est plus nécessaire de réaliser plusieurs opérations (le fameux « bouquet de travaux ») pour profiter du crédit d'impôt pour la transition énergétique maximal. Une seule opération de rénovation donne directement droit au taux de 30%. Ce qui signifie par ailleurs que toutes les catégories de travaux sont désormais éligibles au CITE : les volets isolants et le remplacement d’une porte d'entrée extérieure n’étaient éligible que dans le cadre d’un bouquet de travaux.
  • deux nouveaux équipements sont aussi éligibles : les compteurs individuels pour le chauffage et l'eau chaude sanitaire dans les copropriétés et les bornes de recharges des véhicules électriques deviennent éligibles. En outre, pour répondre à des problèmes d'isolation des logements principalement dans les départements d'outre-mer, en Corse et dans les zones méridionales de la métropole, un amendement de dernière minute a inclus les équipements ou matériaux de protection des parois vitrées ou opaques contre les rayonnements solaires.

Pour 2014, deux périodes seront donc à distinguer en fonction de la date de réalisation et de paiement des travaux :
  • CITE à partir du 1er septembre 2014 avec un taux unique de 30% : il désormais accordé sans conditions de ressources, comme c’était le cas auparavant. En effet, il n’est plus nécessaire de justifier d’un certain plafond (à ne pas dépasser !) pour pouvoir bénéficier du Crédit d’impôt transition énergétique au cas où une seule dépense serait réalisée.
  • CIDD avant le 1er septembre 2014 (voir les taux de CIDD applicables pour les travaux réalisés et payés entre le 1er janvier et le 31 août 2014). Des dispositions transitoires existent dans le cas d’un bouquet de travaux soumis à la fois au régime du CIDD et du CITE. Pour les dépenses engagées entre le 1er janvier et le 31 août 2014 soumises à l'ancien CIDD, afin de maintenir les conditions d'application à la date du paiement des dépenses, lorsque l'application du crédit d'impôt est conditionnée à la réalisation d'un bouquet de travaux, cette condition continuera d'être appréciée sur l'année 2014 ou sur les années 2014 et 2015, afin de maintenir les dépenses payées du 1er janvier au 31 août 2014 au taux initialement applicable.

Le CITE entrera donc en vigueur à compter du 1er janvier 2015 et concernera le montant des travaux engagés entre le 1er septembre 2014 et le 31 décembre 2015.



Les bénéficiaires

Tous les ménages, propriétaires, locataires ou occupants à titre gratuit peuvent bénéficier du crédit d’impôt pour les travaux de rénovation énergétique dans leur résidence principale, à condition que celle-ci soit achevée depuis plus de deux ans, et ce quels que soient leurs revenus.

Cas spécifiques :
  • Copropriétaires : les travaux sur équipements communs peuvent donner lieu au crédit d’impôt. Le paiement est effectif lorsque le syndic a réglé la facture à l'entreprise et non au moment de l'appel de fonds. Il appartient au syndic de fournir aux copropriétaires une attestation ou tout autre document établissant formellement la date du paiement des travaux.
  • Locataires : les travaux réalisés par le locataire peuvent ouvrir droit au crédit d’impôt. Cependant, en cas de remboursement dans un délai de cinq ans par le propriétaire, le crédit d'impôt devra être restitué aux services fiscaux.


Les équipements éligibles

Concrètement, le CITE portera à 30% l'allègement fiscal pour la réalisation de travaux énergétiques ou l'achat d'équipements permettant de faire des économies d'énergie, tels les chaudières à condensation, pompe à chaleur, chauffe-eau thermodynamique, les appareils de régulation du chauffage … La liste des travaux éligibles pour le CITE reste inchangée avec celle du CIDD (voir la liste), avec simplement son élargissement désormais à l'achat de compteurs individuels d'eau chaude ou de chauffage pour les ménages en copropriété, ainsi qu'à l'acquisition de bornes de recharge pour les véhicules électriques.

Les matériaux d’isolation thermique, les équipements de production d’énergie utilisant une source d’énergie renouvelable de même que les pompes à chaleur doivent toujours répondre à des exigences techniques précises et de plus en plus renforcées. À titre d’exemple, les fenêtres de toiture devront afficher un coefficient de transmission thermique (Uw) inférieur ou égal à 1,5W/m²K et un facteur de transmission solaire (Sw) supérieur ou égal à 0,36 W/m² K.


Les conditions de réalisation des travaux

Les équipements ne peuvent pas être achetés directement par les ménages. Seule une entreprise ou son sous-traitant peut fournir, installer et facturer les équipements. La facture peut être réclamée par les services fiscaux. Elle doit comporter les nom et adresse de l’entreprise ainsi que les indications suivantes :
  • adresse de réalisation des travaux ou du DPE ;
  • nature, désignation et montant des travaux ainsi que les caractéristiques de performance des matériaux et appareils installés ;
  • détail précis et chiffré des différentes catégories de travaux effectués permettant d’individualiser le coût des équipements ;
  • détails quantitatifs (surface en m² des parois opaques isolées, nombre de fenêtres remplacées…) lorsque l'octroi du crédit d’impôt en dépend.


Le plafond des dépenses

Le montant des dépenses éligibles est plafonné à 8.000€ pour une personne seule et à 16.000€ pour un couple soumis à imposition commune, soit respectivement un crédit d’impôt maximal de 2.400€ et de 4.800€. Le plafond de dépenses est majoré de 400€ par personne à charge. Ce plafond des dépenses est apprécié sur une période de cinq années consécutives. Si le montant du crédit d'impôt est supérieur à l’impôt dû à l’état, le trésor public verse la différence au ménage.

La TVA applicable aux travaux éligibles au crédit d'impôt et ceux induits et indissociablement liés à ces travaux est à 5,5%.


Cumul du CITE avec un éco-PTZ ou la prime de 1.350 euros

Pour financer ces travaux d’économies d’énergie 2014, il est possible d’obtenir un Éco-PTZ : le logement doit avoir été construit avant 1990 et doit constituer soit la résidence principale du propriétaire, soit celle d’un locataire. Le montant de ce prêt sans intérêts peut atteindre jusqu’à 30.000€, remboursables sur 15 ans. La prime rénovation énergétique de 1350 euro est aussi cumulable. Attention, en cas de cumul du crédit d’impôt avec une ou plusieurs autres aides (de l'état, de l'ADEME, de l'ANAH, ou d’une collectivité locale), le montant de ces aides complémentaires est déduit des dépenses ouvrant droit au crédit d’impôt.


Obligation de recourir à un professionnel qualifié RGE

Le gouvernement a toutefois introduit la notion d’éco-conditionnalité » des travaux. Les professionnels installateurs chargés des travaux de rénovation devront être obligatoirement qualifiés par le label RGE (Reconnu Garant de l’Environnement) à compter du 1er janvier 2015 pour le domaine de travaux engagés (exemple pour une pompe à chaleur, titulaire de l’appellation QualiPAC ; pour une chaudière à condensation, titulaire de l’appellation éco-artisan) sous peine d’inéligibilité du chantier au crédit d’impôt transition énergétique. Pour les travaux commencés en 2014 mais non soldés au 1er janvier 2015, le recours à un professionnel « non-RGE » sera toutefois toléré à la double condition que le devis ait été accepté et qu’un acompte ait été versé à l’entreprise au plus tard le 31 décembre 2014.

7 octobre 2014

Monoxyde de carbone : prévenir les intoxications

Chaque année en France, ce sont 5.000 personnes qui sont victimes d’intoxication au monoxyde carbone (CO) et une centaine qui en décèdent. Vous avez ou vous allez bientôt remettre en fonctionnement votre chauffage au gaz, au fioul ou bois. Nous vous rappelons à cet effet les bons gestes de prévention.



Qu’est-ce que le monoxyde carbone ?


Le monoxyde de carbone est un gaz toxique, invisible, inodore, non-irritant et mortel. Il se propage très rapidement dans l’air. Il est produit lors de la combustion incomplète de combustible : chaudière mal réglée, gazinière, cheminée à bois, chauffe-eau gaz (chauffe-bains), chauffage d’appoint (poêle à pétrole), moteur en site clos …


Quels sont les symptômes d’une intoxication au CO ?


Ce gaz présente des propriétés toxiques lorsqu'il est inhalé, et est quelques fois mortelles pour l’homme ou les animaux. Lors d’une intoxication, les principales manifestations et les symptômes sont les suivants :

  • Fatigue inexpliquée, engourdissement musculaire
  • Maux de tête, nausées et vomissements
  • Vertiges, troubles visuels


Que faire chez soi en cas de symptômes repérés ?

  • Aérer la pièce pour renouveler l’air ambiant
  • Appeler le SAMU (15) ou les pompiers (18) et sortir en attendant les secours
  • Ne rentrer dans son logement qu’après le passage et avis d’un expert
  • Réaliser les travaux nécessaires pour la mise en conformité de l’appareil défectueux


Les bons gestes de prévention

  • Faites vérifier et entretenir régulièrement (obligation légale) et avant chaque hiver vos installations de chauffage, eau chaude, ventilations … par un professionnel qualifié
  • Respectez le mode d’emploi des appareils à combustion tels les chauffages d’appoint, groupes électrogènes, appareils à gaz …
  • Aérez au moins 10 minutes par jour votre logement ou n’obstruez pas les ventilations et aérations présentes dans le logement (entrées d’air pour la VMC, aération haute et basse pour la gazinière, …)
  • Lors de l'achat ou l'installation d'un nouvel appareil à gaz, assurez-vous de sa bonne installation et de son bon fonctionnement. Exigez un certificat de conformité gaz de l'installateur.
  • Equipez-vous d’un détecteur de monoxyde de carbone : voir « où et comment installer correctement un détecteur de monoxyde de carbone CO ».


Et enfin, pour votre sécurité, sachez écouter le Professionnel Gaz (PG) ou votre mainteneur (PMG) qui vous indique que votre installation gaz n’est pas conforme et qu’elle nécessite par exemple la création de ventilations. Nous constatons malheureusement encore tous les jours, lors de nos visites clients, des personnes qui refusent la création de ces aérations pour éviter par exemple que de l’air froid n’entre dans leur cuisine ! A nouveau, ce n’est pas une question de confort mais de sécurité des personnes et surtout une obligation réglementaire (loi).


Plus d’info :

28 septembre 2014

La pompe à chaleur au gaz naturel : PAC à moteur gaz ou à absorption

Une pompe à chaleur ou PAC fonctionne généralement à l'électricité. Néanmoins, des pompes à chaleur au gaz naturel, à moteur thermique ou à absorption, se développent de plus en plus actuellement et offrent des avantages non négligeables.


Une pompe à chaleur gaz fonctionne sur le même principe qu'une pompe à chaleur électrique : elle capte les calories présentes naturellement dans l'environnement et les porte à une température plus élevée qu'elle transporte ensuite dans la maison pour le chauffage ou l'eau chaude sanitaire. La seule différence provient du fait que l’énergie mécanique du compresseur normalement fournie par un moteur électrique est procurée par un moteur thermique au gaz ou bien totalement supprimée par l’utilisation d’un simple brûleur gaz (plus de compresseur) pour des PAC dites à « absorption » ou « absorption-diffusion ».

Les pompes à chaleur gaz sont soit de type air/eau (aérothermie) ou eau/eau (géothermie). Les pompes à chaleur gaz peuvent être utilisées pour tous types d'appareils de chauffage (plancher chauffant, radiateurs ou ventilo-convecteurs) avec une température d'eau atteignant les 65 à 70°C.