Bien que les chaudières de type « B1 » n'aient pas encore dit leur dernier mot pour 2019, afin de répondre aux nouvelles exigences de l'ERP en termes d'émissions d'oxydes d'azote (NOx), il convient néanmoins de rappeler les règles dorénavant en vigueur pour permettant l'installation de ce type de ce chaudière.
Pour rappel, les chaudières de type « B1 » sont des chaudières dites à « tirage naturel » :
- qui prélèvent l'air comburant directement dans la pièce où elles sont installées ;
- qui sont équipées d'un coupe-tirage anti-refouleur ;
- qui sont destinée à être raccordée à un conduit d'évacuation à tirage naturel (ex. type cheminée ou VMC Gaz).
En raison de la perte d'efficacité que cela entraînerait, l'utilisation de ces chaudières est interdite en logement individuel. Ainsi l'arrêté du 22 mars 2017 modifiant l'arrêté du 3 mai 2007 relatif aux caractéristiques thermiques et à la performance énergétique des bâtiments existants, précise clairement selon l'article 16 : « Une chaudière non étanche à coupe-tirage de type B1 Bas-NOx ne peut être installée, y compris en remplacement d'une chaudière du même type, qu'en logement collectif sur un conduit commun à plusieurs logements existants, ou en logement collectif sur un conduit individuel de plus de 10 mètres de longueur. »
Sachant que :
- les fabricants et importateurs ne doivent mettre sur le marché que des appareils répondant aux exigences de l'ErP (voir ci-après) ;
- les appareils fabriqués avant le 26 septembre 2018 peuvent continuer à être vendus jusqu'à épuisement des stocks.
La Directive Européenne Eco-conception (ErP) fixe des exigences pour la mise sur le marché et/ou la mise en service des dispositifs de chauffage des locaux et des dispositifs de chauffage mixtes (assurant aussi la production d'eau chaude), dont la puissance thermique nominale est ≤ 400 kW ; ces produits doivent aussi présenter un rendement minimal saisonnier (ETAS) de 86% PCS, ce qui impose de fait la MISE EN PLACE DE CHAUDIERE A CONDENSATION (ou HPE : Haute Performance Energétique) dans l'habitat individuel et dans le tertiaire, exception faite pour les chaudière RACCORDÉES À DES CONDUITS DE FUMÉES COLLECTIFS dans l'habitat collectif.
Sont concernées par cette exception les chaudières à gaz de type « B1 Bas-NOx » suivantes :
- chauffage seul de puissance thermique nominale ≤ 10 kW
- mixte (chauffage + eau chaude sanitaire) de puissance thermique nominale ≤ 30 kW
Sont concernées par cette exception, EN LOGEMENT COLLECTIF UNIQUEMENT, les conduits de fumées suivants :
- le conduit « Shunt »
- le conduit « VMC gaz »
- le conduit « Alsace »
- le conduit pour alvéole technique gaz (ATG)
Enfin depuis le 26 septembre 2018, il existe également de nouvelles exigences portent sur les émissions de NOx des appareils de chauffage et de production d'eau chaude. « NOx » est le terme générique qui englobe un groupe de gaz hautement réactifs, tous contenant de l’azote et de l’oxygène dans des quantités différentes. Ils sont une source de pollution de l’air : ils contribuent à l’effet de serre et au dérèglement climatique et sont acidifiants et eutrophisants.
Ainsi pour TOUTES LES CHAUDIÈRES À GAZ mises sur le marché actuellement, SANS EXCEPTION, les émissions d'oxydes d'azote (NOx) exprimées en dioxyde d'azote doivent être inférieures à 56 mg/kWh PCS de combustible, équivalant à la classe de NOx 6.
En conclusion, ceci impose que pour le remplacement d'une chaudière de type « B1 » qui utilise un des 4 type de conduits de fumées autorisés, il y a dorénavant l'obligation de faire installer une chaudière certifiée « Bas-NOx » (ceci doit être clairement mentionné sur vos devis). C'est le cas par exemple de ces 2 modèles (qui existent en mode d'évacuation cheminée ou VMC Gaz) :
En complément :
- depuis le 26 septembre 2018, les émissions d'oxydes d'azote des chauffe bains à gaz, exprimées en dioxyde d'azote doivent aussi être inférieures à 56 mg/kWh PCS de combustible
- le dernier niveau d'un logement collectif équipé d'un conduit collectif Schunt est généralement équipé d'un conduit individuel (de moins de 10m de haut) et doit donc être équipé d'une chaudière à condensation
- une maison individuelle équipée d'une VMC double flux gaz doit être équipée d'une chaudière à condensation étanche
