1 mars 2015

VMC Gaz et Dispositif de Sécurité Collectif (DSC)

La VMC gaz est une déclinaison du système de VMC SF (Ventilation Mécanique Contrôlée Simple Flux) car elle permet d'extraire en même temps que l'air vicié du logement, les produits de combustion d'une chaudière gaz. Toutefois, la mise en œuvre d'une VMC Gaz nécessite des bouches d'extraction assurant le surcroît de débit à extraire lorsque la chaudière fonctionne ainsi qu'un dispositif de sécurité appelé DSC (Dispositif de Sécurité Collective). La VMC Gaz est généralement installée dans des logements collectifs bien que certains pavillons puissent en être aussi équipés.



Une installation VMC Gaz type se compose d'un extracteur VMC Gaz, raccordé un réseau de gaines, débouchant dans chaque pièces humides du ou des logements. L'appareil gaz (chaudière, chauffe-bains) est raccordé à l'une de ses gaines par l’intermédiaire d'une bouche spéciale dénommée « bouche BAZ ».



Bien que les nouvelles chaudières ou chauffe-bains gaz disposent d’une sécurité individuelle mise en place par le constructeur, garantissant le risque individuel de refoulement des produits de combustion dans le local où est installé l’appareil, la sécurité des installations de VMC Gaz induit aussi le fait que les chaudières à gaz raccordées à la VMC doivent s’arrêter de fonctionner en cas d’arrêt du moteur de l’extracteur (placé en général sur le toit ou dans les combles de l’immeuble) suite à une panne ou une intervention de maintenance.

Le risque individuel de refoulement des produits de combustion est détecté par un dispositif appelé « klixon » (détecteur thermique) placé dans le coupe-tirage de l'appareil gaz en partie haute, qui coupe et met à l'arrêt / en défaut l’appareil gaz. C'est d'ailleurs pour cette raison que certains propriétaires dont la chaudière a été récemment changée, découvre parfois celle-ci arrêtée avec un défaut de refoulement des gaz de combustion : en effet, cela va se produire lorsqu'une coupure, même brève, du moteur du caisson survient (coupure de courant, intervention de maintenance), si le tirage est insuffisant (VMC mal réglée, encrassée), et si au même moment leur chaudière a essayé de démarrer. C'est d'autant plus difficile à comprendre (en mettant alors en cause leur nouvelle chaudière !), car leurs voisins équipés d'anciennes chaudières non pas eu le même problème : elles sont en effet bien moins sensibles (donc plus dangereuses !), ou elles n'ont tout simplement pas forcément démarré au moment du défaut d'extraction.

Même en l'absence de la VMC, il existe néanmoins quand même un risque qu'une chaudière se remette en fonctionnement à cause du tirage naturel, pouvant alors entraîner un refoulement des produits de combustion aux étages supérieurs. Ce risque de remise en fonctionnement des chaudières gaz est proportionnel à la hauteur de l'immeuble. Plus celle-ci est importante, et plus la différence de température entre l'intérieur et l'extérieur du logement est grande, entraînant donc un tirage thermique plus important. La chaudière au 1er étage, même récente, ne détectera pas que la VMC est à l'arrêt (les gaz étant évacués par le tirage naturel, pas de déclenchement du klixon), continuera de fonctionner comme si ne rien était. En revanche les gaz de combustion pourront alors pénétrer dans les logements aux étages supérieurs, risquant la mort des occupants par intoxication au monoxyde de carbone !

Ainsi, afin d’assurer en toutes circonstances le respect des dispositions de l’arrêté du 2 août 1977 modifié, l’arrêté du 30 mai 1989 a rappelé l’obligation d’installer un DSC pour toutes les installations de VMC gaz mises en service postérieurement au 9 août 1989. Il stipule également que les installations collectives de VMC gaz doivent être entretenues et vérifiées périodiquement par des professionnels qualifiés. Il fixe les opérations de maintenance à effectuer, ainsi que leur périodicité, et impose la vérification du bon fonctionnement de l’ensemble des dispositifs de sécurité collective et individuelle.

Depuis le 1er juillet 2010, le décret du 27 novembre 2008 relatif à la prévention des intoxications par le monoxyde de carbone a étendu cette obligation à toutes les installations de VMC gaz, dont celles antérieures au 9 août 1989, selon les dispositions de l’article R 131-33 du Code de la construction et de l’habitation : « Pour les immeubles collectifs d’habitation, les installations de VMC auxquelles sont raccordés des appareils utilisant le gaz combustible ou les hydrocarbures liquéfiés, doivent être équipées d’un dispositif de sécurité collective. » Il incombe aux syndics qui gèrent les copropriétés de faire installer ce système DSC. Selon les textes réglementaires, il est aussi (théoriquement) interdit de changer la chaudière d'un logement dont l'immeuble n'est pas équipé de ce dispositif.

Ce dispositif de sécurité collective (DSC) contrôle en permanence le bon fonctionnement de l’extracteur collectif et arrête la combustion de tous les appareils raccordés au système d’extraction en cas de défaillance. Il a pour but d’éviter que les appareils à gaz raccordés à l’installation VMC puissent continuer de fonctionner sous l’influence d’un tirage thermique résiduel.

Le DSC (dispositif de sécurité collective) comprend les éléments suivants :
  • Un détecteur de défaut d’extraction
  • Un système de transmission d’ordre
  • Un organe assurant la mise à l’arrêt de chaque chaudière
  • Un dispositif de signalisation de cet arrêt


Généralement, les systèmes DSC sont raccordés en filaire. Cependant en fonction des contraintes techniques spécifiques de la copropriété, l’installation de relais filaires dans chaque logement peut être très compliqué et entraîner des frais importants. Pour installations neuves ou anciennes, il existe alors des DSC fonctionnant par courant porteur en ligne (CPL), nettement plus simple et rapide à installer qu’une solution filaire, en particulier lors d’une installation dans l’existant ou du remplacement d’anciens DSC. Une solution DSC par CPL n’implique pas de travaux touchant aux aménagements dans les appartements et le tirage d’un fil électrique supplémentaire. Le dispositif DSC VMC Gaz par courant porteur peut aussi sans problème s’installer en lieu et place d’anciens DSC, le principe de câblage et de fonctionnement étant le même. Cette solution technique par CPL est éprouvée puisqu'elle équipe déjà plus de 30.000 logements, principalement dans le collectif social. Une résidence possédant 15 colonnes pourra être équipée sans problème.

Le fabriquant Wattlet commercialise un dispositif de sécurité collective pour VMC gaz par courant porteur dénommé « DSCBOX ». Il est composé d’un :
  • Récepteur CPL individuel : associé à la chaudière de chaque appartement, qui arrête la chaudière par coupure de l’alimentation électrique en cas d’absence de signal.
  • Émetteur CPL collectif : relié au pressostat ou un détecteur tachymétrique, qui transmet en permanence le signal d’autorisation de fonctionnement des chaudières.
  • Réémetteur CPL : situé dans la colonne électrique, qui permet de pallier l’atténuation du signal d’un réseau électrique de taille importante. Il sert de relais, répète l’information issue de l’émetteur, ce qui fiabilise la transmission sur l’installation.



L’entretien d’une VMC Gaz ?

Tous les équipements de VMC (entrées d’air, bouches d’extraction, conduits, extracteurs) doivent être nettoyés régulièrement. Sinon, on rencontrera toutes sortes de nuisances : manque de ventilation, sifflements, développement de moisissures, arrêt des chaudières, risques d’intoxication … D'autre part, un conduit encrassé ralentit l’air et entraîne un manque de ventilation. Pour rappel, il interdit par l’article 14 de l’arrêté du 24 mars 1982 de raccorder des hottes de cuisine au conduit de ventilation collectif de VMC.

Pour la VMC gaz, c’est l’arrêté du 30 mai 1989 qui définit l’obligation d’inspection des installations de sécurité avec des fréquences d’intervention précises. Les contrats d’entretien classiques ne prévoient généralement qu’un contrôle des caissons d’extraction (changement de la courroie), ce qui est bien, mais très insuffisant. Pour un entretien correct, il convient de réaliser régulièrement les opérations suivantes :

Tous les ans :
  • Vérification, conformité et fonctionnement correct du ventilateur, bouches et entrées d’air, changement de courroie (prise de pression, de débit, contrôle électrique),
  • Vérification de la vacuité des différents conduits,
  • Nettoyage complet et remplacement, si nécessaire, des pales du ventilateur, des gaines, bouches et entrées d’air.

Tous les 5 ans :
  • Contrôle et réglage global de l’installation,
  • Vérification du dispositif de sécurité collectif en totalité (sur chaque chaudière),
  • Vérification du bon fonctionnement de chaque appareil raccordé.


Il est donc recommander d’intégrer toutes les prestations d’entretien et de contrôle nécessaires soient intégrées au contrat d’entretien et rémunérées de préférence sous forme de forfait.

Une VMC Gaz combine l’aération des logements avec l’extraction des gaz brûlés des chaudières individuelles fonctionnant au gaz. Les gaz brûlés mélangés avec le rejet de l’air du logement sont évacués par le réseau de la VMC. Par conséquent, si la VMC fonctionne mal, il y a un risque d’intoxication mortelle. Avec une VMC Gaz, il est donc obligatoire d’avoir un DSC, qui coupe les appareils à gaz raccordés si la VMC est en panne. L’entretien des VMC Gaz nécessite une réelle qualification de la part de l’entreprise.

Pour s’assurer qu’une entreprise effectue bien l’entretien de la VMC Gaz, assurez-vous avant l’intervention, de demander au prestataire ses attestations de qualification (attestations Qualibat, de stage sur l’entretien d’une VMC ...) et qu’il prévient bien de son passage dans l’immeuble par un affichage au moins huit jours avant, permettant de prévenir du passage d’un technicien dans les logements (nettoyage des bouches intérieures). Puis pendant l’intervention :
  • Contrôler que le technicien possède des appareils de mesure indispensables (débitmètre ou déprimomètre) lors de ses interventions de maintenance (c’est rarement le cas !)
  • Vérifier le temps passé par le technicien pendant l’entretien des installations.
  • En terrasse, qu’il ouvre les tés de souches et contrôler que les gaines sont bien nettoyées.
  • Pour les installations de VMC gaz, le technicien doit mettre à l’arrêt le (ou les) caisson(s) d’extraction en terrasse et doit contrôler, par sondages, que les chaudières individuelles s’arrêtent, compléter par la fourniture d’une attestation d’essai.
  • Exiger de savoir quels logements n’ont pas été visités et agir en conséquence.


À titre d’information, le prix moyen indicatif d’un contrat d’entretien se calcule sur la base du taux horaire d’un technicien qualifié, multiplié par le temps passé (1 heure en moyenne) et par le nombre de logements :
  • Entretien du caisson et mesure de pression, de débit, contrôle électrique : entre 150 et 250 € TTC par caisson
  • Ramonage des colonnes communes : 120 € TTC par colonne (2 étages), 300 € TTC (6 étages)



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